Voici les archives des procès-verbaux avant 2020. À partir de janvier 2020 les procès-verbaux peuvent être consultés sous l'onglet Assemblées
Procès-verbaux
Archives
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Procès-verbaux 2019
Réunion extraordinaire du Conseil municipal du 16 décembre 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 9 décembre 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 12 novembre 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 15 octobre 2019
Réunion extraordinaire du Conseil municipal du 25 septembre 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 9 septembre 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 12 août 2019
Réunion extraordinaire du Conseil municipal du 25 juillet 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 8 juillet 2019
Réunion extraordinaire du Conseil municipal du 18 juin 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 10 juin 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 13 mai 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 8 avril 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 11 mars 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 11 février 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 4 février 2019
Réunion ordinaire du Conseil municipal du 14 janvier 2019
Réunion extraordinaire du Conseil municipal du 14 janvier 2019
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Procès-verbaux 2018
1- Réunion ordinaire 8 janvier 2018
2- Réunion extraordinaire 6 février 2018
3- Réunion ordinaire 8 février 2018
4- Réunion ordinaire 12 février 2018
5- Réunion ordinaire 12 mars 2018
6- Réunion extraordinaire 26 mars 2018
7- Réunion ordinaire 9 avril 2018
8- Réunion extraordinaire 24 avril 2018
9- Réunion ordinaire 14 mai 2018
10- Réunion extraordinaire 25 mai 2018
11- Réunion ordinaire 11 juin 2018
12- Réunion extraordinaire 21 juin 2018
13- Réunion ordinaire 09 juillet 2018
14- Réunion ordinaire 13 août 2018
15- Réunion ordinaire 11 septembre 2018
16- Réunion extraordinaire 27 septembre 2018
17- Réunion ordinaire 09 octobre 2018
18- Réunionordinaire 13 novembre 2018
19- Réunion extraordinaire 19 novembre 2018
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Procès-verbaux 2017
1- Séance ordinaire du 09 janvier 2017
2- Séance extraordinaire du 23 janvier 2017
3- Séance extraordinaire du 02 février 2017
4- Séance ordinaire du 13 février 2017
5- Séance ordinaire du 13 mars 2017
6- Séance extraordinaire du 28 mars 2017
7- Séance extraordinaire du 30 mars 2017
8- Séance ordinaire du 10 avril 2017
9- Séance ordinaire du 08 mai 2017
10- Séance ordinaire du 12 juin 2017
11- Séance ordinaire du 11 juillet 2017
12- Séance extraordinaire du 26 juillet 2017
13- Séance ordinaire du 14 août 2017
14- Séance extraordinaire du 22 août 2017
15- Séanceordinaire du 11 septembre 2017
16- Séance extraordinaire du 13 septembre 2017
17- Séance ordinaire du 02 octobre 2017
18- Séance extraordinaire du 04 octobre 2017
19- Séance ordinaire du 13 novembre 2017
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Procès-verbaux 2016
1- Procès verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2016
2- Procès verbal de la séance extraordinaire du 18 janvier 2016
3- Procès verbal de la séance extraordinaire du 25 janvier 2016
4- Procès verbal de la séance ordinaire du 08 février 2016
5- Procès verbal de la séance extraordinaire du 18 février 2016
6- Procès verbal de la séance ordinaire du 14 mars 2016
7- Procès verbal de la séance extraordinaire du 30 mars 2016
8- Procès verbal de la séance ordinaire du 11 avril 2016
9- Procès verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2016
10- Procès verbal de la séance ordinaire du 09 mai 2016
11- Procès verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2016
12- Procès verbal de la séance extraordinaire du 30 juin 2016
13- Procès verbal de la séance ordinaire du 11 juillet 2016
14- Procès verbal de la séance extraordinaire du 20 juillet 2016
15- Procès verbal de la séance ordinaire du 08 août 2016
16- Procès verbal de la séance extraordinaire du 30 août 2016
17- Procès verbal de la séance ordinaire du 12 septembre 2016
18- Procès verbal de la séance extraordinaire du 29 septembre 2016
19- Procès verbal de la séance ordinaire du 11 octobre 2016
20- Procès verbal de la séance ordinaire du 14 novembre 2016
21- Procès verbal de la séance ordinaire du 12 décembre 2016
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Procès-verbaux 2015
1- Procès verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2015
2- Procès verbal de la séance extraordinaire du 05 février 2015
3- Procès verbal de la séance ordinaire du 09 février 2015
4- Procès verbal de la séance extraordinaire du 19 février 2015
5- Procès verbal de la séance ordinaire du 09 mars 2015
6- Procès verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2015
7- Procès verbal de la séance extraordinaire du 29 avril 2015
8- Procès verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2015
9- Procès verbal de la séance extraordinaire du 11 mai 2015
10- Procès verbal de la séance extraordinaire du 27 mai 2015
11- Procès verbal de la séance ordinaire du 08 juin 2015
12- Procès verbal de la séance extraordinaire du 29 juin 2015
13- Procès verbal de la séance ordinaire du 13 juillet 2015
14- Procès verbal de la séance ordinaire du 10 août 2015
15- Procès verbal de la séance ordinaire du 14 septembre 2015
16- Procès verbal de la séance ordinaire du 13 octobre 2015
17- Procès verbal de la séance extraordinaire du 22 octobre 2015
18- Procès verbal de la séance extraordinaire du 29 octobre 2015
19- Procès verbal de la séance ordinaire du 09 novembre 2015
20- Procès verbal de la séance extraordinaire du 18 novembre 2015
21- Procès verbal de la séance extraordinaire du 02 décembre 2015
22- Procès verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2015